REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB PLONGEE PASSION
L’adhésion à PLONGEE PASSION implique l’acceptation de se conformer aux statuts, au présent règlement intérieur et à respecter la réglementation fédérale.
Article 1 : FFESSM- club n°02 33 0164 : PLONGEE PASSION reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s’engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité en vigueur).
Article 2 : environnement et développement durable Plongée Passion contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.
Article 3 : adhésion
L’association délivre à ses membres et à toute autre personne qui en ferait la demande une licence valable selon la durée et les modalités définies par la FFESSM (âge, certificat médical de non contre-indication, attestation de niveau, autorisation de pratique de l’activité pour les mineurs…).
La durée de l’adhésion annuelle à PLONGEE PASSION est calquée sur la saison sportive
Les tarifs sont publiés sur le site internet et affichés à la piscine.
Le certificat médical est obligatoire pour TOUS dans le mois suivant l’inscription.
Médecin du sport pour les nouveaux adhérents
Article 4 : assurance
PLONGEE PASSION bénéficie d’une assurance couvrant l’ensemble des activités et des locaux
La licence fédérale garantit la responsabilité civile du plongeur
Une assurance individuelle complémentaire (individuelle accident – dommages corporels et assistance)peut être prise par le licencié.
L’ensemble de ces deux garanties englobe alors toutes les situations liées à la pratique de la plongée.
Article 5 : hygiène, comportement et tenue.
PLONGEE PASSION respecte les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres.
- Hygiène : A la piscine, l’accès au bassin est interdit aux personnes atteintes de maladies dont les effets externes peuvent être motifs de gêne ou contagion, ainsi qu’aux personnes en état de malpropreté évidente. L’accès au bassin se fait après un passage par la douche et par le pédiluve. L’accès aux plages en chaussures est interdit.
- Comportement et tenue : tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des plongeurs, au bon ordre et à la propreté de la piscine est formellement interdit. Les plongeurs sont tenus de se conformer aux prescriptions et injonctions qui leur sont faites par les moniteurs, le président ou les membres du comité directeur. Tout contrevenant à cette disposition sera immédiatement expulsé. L’accès au club pourra lui être interdit sans qu’il y ait lieu à un remboursement.
Article 6 : vestiaires :
Chaque adhérent veillera à ses effets personnels qui resteront sous sa responsabilité pendant toute la durée de l’activité.
PLONGEE PASSION ne pourra être tenue responsable de toute perte, détérioration ou vol dans les vestiaires de la piscine
Article 7 : matériel :
Le matériel de PLONGEE PASSION (blocs, détendeurs, gilets stabilisateurs) est prêté prioritairement aux adhérents en cours de formation. Le matériel utilisé lors des entraînements doit être pris en charge par chaque membre au début de la séance au local où il est entreposé et restitué au même endroit, selon les conditions en vigueur, à la fin de ladite séance. PLONGEE PASSION tolère le dépôt du matériel privé des plongeurs mais n’est en aucune manière responsable du matériel entreposé.
Article 8 : piscine
L’accès à la piscine municipale n’est autorisé que pendant le créneau horaire attribué par la Mairie de Blanquefort. Ces horaires sont publiés à la piscine et sur le site internet du club.
Le règlement intérieur de la piscine municipale de Blanquefort s’applique aux membres de PLONGEE PASSION. Seuls les membres de l’association à jour de leur cotisation et en possession d’un certificat médical en cours de validité sont autorisés à accéder à la piscine. Toutefois, les nouveaux arrivants sont autorisés à découvrir les activités piscine sans ces conditions. Ils peuvent ensuite adhérer au club. Les adhérents ne sont autorisés à accéder au bassin qu’en présence d’un Directeur de plongée responsable. Ils s’engagent à respecter le règlement et les consignes de sécurité de la piscine. Il est interdit de faire des apnées sans surveillance.
Article 9 : sorties
Les sorties sont prévues à l’avance et annoncées par affichage sur le site internet et mail. Les membres de l’association désirant participer aux sorties doivent s’inscrire par tout moyen proposé
Article 10 : données personnelles :
Le secrétariat du club établit un fichier des membres. En vertu de la délibération numéro 2010-229 du 10 juin 2010 de la CNIL, aucune déclaration à la CNIL n’a été réalisée (dispense numéro 8). Conformément à cette dispense, les informations recueillies seront conservées jusqu’à démission, radiation ou départ d’un membre. Les informations recueillies ne seront qu’à usage interne ainsi que pour l’élaboration de statistiques dans le cadre de la gestion du club. Tout membre dispose d’un droit d’opposition, d’accès et de modification des informations recueillies. En aucun cas les données personnelles ne seront communiquées hors du club.
Article 11 : droit à l’image
PLONGEE PASSION dispose d’un site internet sur lequel peuvent apparaitre des photos des adhérents dans le cadre des activités du club. En s’inscrivant, les adhérents peuvent choisir de refuser l’utilisation des photos sur lesquelles ils apparaissent. Le club s’engage à n’utiliser ces photos que pour la promotion de ses activités.